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Actualité de vos placements

HORIZON

92130 - ISSY LES MOULINEAUX

À partir de : 120 000 €

Nombre de logement :	HORIZON
Date de livraison :	1 T 2013
Fiscalité :	loi Scellier
Présentation du programme :
Soyez parmi les premiers à découvrir "fordissy.com", le nouvel éco quartier d'Issy-les-Moulineaux. Un quartier innovant mêlant confort de l'habitat, nouvelles technologies et dével [...]

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PARC EN SEINE

94290 - VILLENEUVE LE ROI

À partir de : 127 500 €

Nombre de logement :	PARC EN SEINE
Date de livraison :	1 T 2012
Fiscalité :	loi Scellier
Présentation du programme :
A seulement 10 minutes de Paris par le RER C... Apollonia réalise un nouveau quartier résidentiel verdoyant et au calme en bordure de la Seine. Venez découvrir nos appartements uni [...]

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LE CLOS DE LA FERME

77127 - LIEUSAINT

À partir de : 133 000 €

Nombre de logement :	LE CLOS DE LA FERME
Date de livraison :	1 T 2013
Fiscalité :	loi Scellier
Présentation du programme :
Village devenu ville, Lieusaint propose un cadre de vie particulièrement équilibré, né d’un développement parfaitement maîtrisé. Son caractère nature s’affirme à travers l’écrin de [...]

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LES JARDINS D APOLLINE

95000 - CERGY

À partir de : 168 000 €

Nombre de logement :	LES JARDINS D APOLLINE
Date de livraison :
Fiscalité :	loi Scellier
Présentation du programme :
Une situation idéale dans le quartier des Hauts de Cergy, à proximité immédiate des commerces, des transports (gare RER A Cergy Le Haut, A15) et de tous les équipements (écoles, ci [...]

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Entre 2 Rives

93450 - ILE-SAINT-DENIS

À partir de : 134 200 €

Nombre de logement :	Entre 2 Rives
Date de livraison :	2 T 2013
Fiscalité :	loi Scellier
Présentation du programme :
Située à 10 kilomètres au nord de Paris, l’Île-Saint-Denis est l’une des 7 communes françaises implantées exclusivement sur une île fluviale. Elle profite par ailleurs du dynamisme [...]

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RESIDENCE LE BON

92100 - BOULOGNE BILLANCOURT

À partir de : 100 000 €

Nombre de logement :	RESIDENCE LE BON
Date de livraison :	2 T 2013
Fiscalité :	loi Scellier
Présentation du programme :
description du programme

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LES TERRASSES DU CEDRE

93150 - LE BLANC MESNIL

À partir de : 249 000 €

Nombre de logement :	LES TERRASSES DU CEDRE
Date de livraison :	Immédiate
Fiscalité :	loi Scellier
Présentation du programme :
Idéalement située dans le nouveau quartier du centre ville, à 300 m de la mairie, notre superbe résidence de seulement 3 étages est composée d'appartements du studio au 4 pièces do [...]

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REFLETS EN SEINE

92100 - BOULOGNE BILLANCOURT

À partir de : 362 000 €

Nombre de logement :	REFLETS EN SEINE
Date de livraison :	1 T 2014
Fiscalité :	loi Scellier
Présentation du programme :
Venez découvrir notre nouvelle résidence située dans le quartier "Rives de Seine". Idéalement placée en bordure de Seine, "Reflets en Seine" profite de vues dégagées sur les coteau [...]

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EVRY HORIZON SUD

91000 - EVRY

Nombre de logement :	EVRY HORIZON SUD
Date de livraison :	2 T 2012
Fiscalité :	loi Scellier
Présentation du programme :
Au coeur du centre-ville, à deux pas de la gare RER, des commerces, des services, des écoles et de l'université, découvrez un nouveau quartier résidentiel organisé autour d'un jard [...]

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L'INVESTISSEMENT en LOI LMNP SCELLIER

Le principe de l'investissement en Loi LMNP Scellier :

La loi LMNP Scellier (Loueur Meublé Non Professionnel Scellier) offre aux particuliers qui investissent dans un logement neuf d’une résidence de services, destiné à la location, la possibilité de réduire fortement leur Impôt sur le Revenu (IR) pendant 9 ans.

Les objectifs de l'investissement en Loi LMNP Scellier :

Diminuer ses Impôts
Se constituer un Patrimoine
Bénéficier de Revenus Complémentaires
Préparer sa Retraite

Le profil de l’investisseur en loi LMNP Scellier :

Tout particulier soumis à l’impôt sur le revenu.

La règle fiscale en loi LMNP Scellier:

1. La réduction d’impôt en loi LMNP Scellier (Loueur Meublé Non Professionnel Scellier) :

Réduction directe de votre impôt du à hauteur de 18% du montant Hors Taxes (H.T) de l’investissement pour sa fraction inférieure à 300 000 euros, soit 2.00% par an pendant 9 ans. L'acquisition du logement se fait TTC, puis les services fiscaux de l'état procèdent au remboursement de la totalité du montant de la TVA sur demande du propriétaire (formulaire 3310 - CA3 N° CERFA 10693*14)
Le taux de la réduction d’impôt est donc de 25% pour les logements acquis en 2009 et 2010, et de 18% pour ceux achetés en 2011 et 2012. L’investisseur étale la réduction d’impôt sur 9 ans.

2. L’investissement net de TVA :

Achat du logement Hors Taxes (H.T) en loi LMNP Scellier (Loueur Meublé Non Professionnel Scellier), soit 19.6 % d’économie sur le prix du bien.
la récupération totale de la TVA à 19,6% est définitivement acquise au bout de 20 ans de détention (si revente avant réintégration au prorata).

Les conditions à respecter en loi LMNP Scellier :

1. Durée de location : 9 ans

2. Investir dans une résidence de service :

Investir dans une résidence avec services pour étudiants, dans une résidence de tourisme classée, dans un établissement dédié à l’accueil des personnes âgées ou handicapées et dans les établissements de soins longue durée.

- Les résidences universitaires avec services
- Les résidences de tourisme classées
- Les résidences de santé publique comme définie dans l’article L. 6111-2 du code de la santé publique
- Les résidences définies dans l’article L.312-1 du code de l’action sociale et des familles
- Les logements destinés à l’accueil familial salarié de personnes âgées ou handicapées (article L. 441-1 à 444-9 du même code) géré par un groupement de coopération sociale ou médico-sociale.

Pour que les logements soient considérés comme meublés, ils doivent comporter objets et meubles nécessaires pour pouvoir y vivre convenablement (respecter les conditions de base d’habitabilité).

HORIZON

92130 - ISSY LES MOULINEAUX

À partir de : 120 000 €

Nombre de logement :	HORIZON
Date de livraison :	1 T 2013
Fiscalité :	loi Scellier
Présentation du programme :
Soyez parmi les premiers à découvrir "fordissy.com", le nouvel éco quartier d'Issy-les-Moulineaux. Un quartier innovant mêlant confort de l'habitat, nouvelles technologies et dével [...]

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PARC EN SEINE

94290 - VILLENEUVE LE ROI

À partir de : 127 500 €

Nombre de logement :	PARC EN SEINE
Date de livraison :	1 T 2012
Fiscalité :	loi Scellier
Présentation du programme :
A seulement 10 minutes de Paris par le RER C... Apollonia réalise un nouveau quartier résidentiel verdoyant et au calme en bordure de la Seine. Venez découvrir nos appartements uni [...]

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LE CLOS DE LA FERME

77127 - LIEUSAINT

À partir de : 133 000 €

Nombre de logement :	LE CLOS DE LA FERME
Date de livraison :	1 T 2013
Fiscalité :	loi Scellier
Présentation du programme :
Village devenu ville, Lieusaint propose un cadre de vie particulièrement équilibré, né d’un développement parfaitement maîtrisé. Son caractère nature s’affirme à travers l’écrin de [...]

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LES JARDINS D APOLLINE

95000 - CERGY

À partir de : 168 000 €

Nombre de logement :	LES JARDINS D APOLLINE
Date de livraison :
Fiscalité :	loi Scellier
Présentation du programme :
Une situation idéale dans le quartier des Hauts de Cergy, à proximité immédiate des commerces, des transports (gare RER A Cergy Le Haut, A15) et de tous les équipements (écoles, ci [...]

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Entre 2 Rives

93450 - ILE-SAINT-DENIS

À partir de : 134 200 €

Nombre de logement :	Entre 2 Rives
Date de livraison :	2 T 2013
Fiscalité :	loi Scellier
Présentation du programme :
Située à 10 kilomètres au nord de Paris, l’Île-Saint-Denis est l’une des 7 communes françaises implantées exclusivement sur une île fluviale. Elle profite par ailleurs du dynamisme [...]

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RESIDENCE LE BON

92100 - BOULOGNE BILLANCOURT

À partir de : 100 000 €

Nombre de logement :	RESIDENCE LE BON
Date de livraison :	2 T 2013
Fiscalité :	loi Scellier
Présentation du programme :
description du programme

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LES TERRASSES DU CEDRE

93150 - LE BLANC MESNIL

À partir de : 249 000 €

Nombre de logement :	LES TERRASSES DU CEDRE
Date de livraison :	Immédiate
Fiscalité :	loi Scellier
Présentation du programme :
Idéalement située dans le nouveau quartier du centre ville, à 300 m de la mairie, notre superbe résidence de seulement 3 étages est composée d'appartements du studio au 4 pièces do [...]

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REFLETS EN SEINE

92100 - BOULOGNE BILLANCOURT

À partir de : 362 000 €

Nombre de logement :	REFLETS EN SEINE
Date de livraison :	1 T 2014
Fiscalité :	loi Scellier
Présentation du programme :
Venez découvrir notre nouvelle résidence située dans le quartier "Rives de Seine". Idéalement placée en bordure de Seine, "Reflets en Seine" profite de vues dégagées sur les coteau [...]

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EVRY HORIZON SUD

91000 - EVRY

Nombre de logement :	EVRY HORIZON SUD
Date de livraison :	2 T 2012
Fiscalité :	loi Scellier
Présentation du programme :
Au coeur du centre-ville, à deux pas de la gare RER, des commerces, des services, des écoles et de l'université, découvrez un nouveau quartier résidentiel organisé autour d'un jard [...]

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Foire aux questions sur l’amendement bouvard (LMNP scellier)

Un bon investissement en amendement Bouvard ou (LMNP scellier)

Sélectionner un emplacement de premier ordre
Investir dans une grande ville, idéalement en centre ville
Privilégier les villes où la demande locative est importante
Choisir un promoteur et un gestionnaire reconnu
Suivre les conseils d’un professionnel de la gestion de patrimoine

1 - Quel est le principe de l’amendement Bouvard ou (LMNP Scellier) ?

Le LMNP Scellier, ou amendement Bouvard offre une réduction d’impôt sur le revenu maximale de 6 000 € par an pendant 9 ans.

2 - Qui peut bénéficier de l’amendement Bouvard (LMNP Scellier) ?

Le LMNP Scellier, ou amendement Bouvard est destiné à tout particulier fiscalisé en France qui investit dans une résidence avec services (exemple : résidence d’affaires, résidence étudiante, résidence de tourisme, résidence médicalisée,…) respectant les conditions d’éligibité de l'amendement Bouvard.

3 - Les conditions avec l’amendement Bouvard (LMNP Scellier) ?

Investir dans un logement neuf dans le cadre d’une résidence avec services
Louer le logement pendant une durée minimum de 9 ans
Respecter les plafonds de loyers de la loi Scellier " classique "

4 - Les logements éligibles en amendement Bouvard (LMNP Scellier) ?

Les résidences universitaires avec services
Les résidences de tourisme classées
Les résidences de santé publique comme définie dans l’article L. 6111-2 du code de la santé publique
Les résidences définies dans l’article L.312-1 du code de l’action sociale et des familles
Les logements destinés à l’accueil familial salarié de personnes âgées ou handicapées (article L. 441-1 à 444-9 du même code) géré par un groupement de coopération sociale ou médico-sociale.

5 - Calcul de l’avantage fiscal de l’amendement Bouvard (LMNP Scellier) ?

L’amendement Bouvard permet d’obtenir une réduction d’impôts de 18% du montant total de l’investissement (soit 2,00% par an) dans la limite de 300 000 €.

6 - Plusieurs investissements sous l’amendement Bouvard ?

Il est possible de réaliser plusieurs investissements sous le régime de l’amendement LMNP Scellier. L’amendement LMNP Scellier est également cumulable avec d’autres investissements de défiscalisation tels que l’investissement Scellier " classique ", Scellier Borloo, le Robien, le Borloo …

7 - Louer à un membre de sa famille en amendement Bouvard ?

Malheuresement il est impossible de louer votre investissement en LMNP Scellier à un membre de votre famille.

8 - Investissement Bouvard (LMNP Scellier) dans le cadre d’une SCI ?

Oui, l’investissement en LMNP Scellier peut être intégrédans une société civile immobilière si celle-ci est soumise àl’impôt sur le revenu. Dans ce cas, la réduction sera appliquée en proportion des parts de chacun des associés de la SCI

9 - Investissement Bouvard (LMNP Scellier) en indivision ?

Oui, l’investissement en LMNP Scellier en indivision est tout à fait envisageable, dans ce cas la réduction d’impôt sera appliquée en proportion des parts de chacun des indivisaires.

HORIZON

92130 - ISSY LES MOULINEAUX

À partir de : 120 000 €

Nombre de logement :	HORIZON
Date de livraison :	1 T 2013
Fiscalité :	loi Scellier
Présentation du programme :
Soyez parmi les premiers à découvrir "fordissy.com", le nouvel éco quartier d'Issy-les-Moulineaux. Un quartier innovant mêlant confort de l'habitat, nouvelles technologies et dével [...]

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94290 - VILLENEUVE LE ROI

À partir de : 127 500 €

Nombre de logement :	PARC EN SEINE
Date de livraison :	1 T 2012
Fiscalité :	loi Scellier
Présentation du programme :
A seulement 10 minutes de Paris par le RER C... Apollonia réalise un nouveau quartier résidentiel verdoyant et au calme en bordure de la Seine. Venez découvrir nos appartements uni [...]

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LE CLOS DE LA FERME

77127 - LIEUSAINT

À partir de : 133 000 €

Nombre de logement :	LE CLOS DE LA FERME
Date de livraison :	1 T 2013
Fiscalité :	loi Scellier
Présentation du programme :
Village devenu ville, Lieusaint propose un cadre de vie particulièrement équilibré, né d’un développement parfaitement maîtrisé. Son caractère nature s’affirme à travers l’écrin de [...]

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LES JARDINS D APOLLINE

95000 - CERGY

À partir de : 168 000 €

Nombre de logement :	LES JARDINS D APOLLINE
Date de livraison :
Fiscalité :	loi Scellier
Présentation du programme :
Une situation idéale dans le quartier des Hauts de Cergy, à proximité immédiate des commerces, des transports (gare RER A Cergy Le Haut, A15) et de tous les équipements (écoles, ci [...]

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Entre 2 Rives

93450 - ILE-SAINT-DENIS

À partir de : 134 200 €

Nombre de logement :	Entre 2 Rives
Date de livraison :	2 T 2013
Fiscalité :	loi Scellier
Présentation du programme :
Située à 10 kilomètres au nord de Paris, l’Île-Saint-Denis est l’une des 7 communes françaises implantées exclusivement sur une île fluviale. Elle profite par ailleurs du dynamisme [...]

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RESIDENCE LE BON

92100 - BOULOGNE BILLANCOURT

À partir de : 100 000 €

Nombre de logement :	RESIDENCE LE BON
Date de livraison :	2 T 2013
Fiscalité :	loi Scellier
Présentation du programme :
description du programme

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LES TERRASSES DU CEDRE

93150 - LE BLANC MESNIL

À partir de : 249 000 €

Nombre de logement :	LES TERRASSES DU CEDRE
Date de livraison :	Immédiate
Fiscalité :	loi Scellier
Présentation du programme :
Idéalement située dans le nouveau quartier du centre ville, à 300 m de la mairie, notre superbe résidence de seulement 3 étages est composée d'appartements du studio au 4 pièces do [...]

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REFLETS EN SEINE

92100 - BOULOGNE BILLANCOURT

À partir de : 362 000 €

Nombre de logement :	REFLETS EN SEINE
Date de livraison :	1 T 2014
Fiscalité :	loi Scellier
Présentation du programme :
Venez découvrir notre nouvelle résidence située dans le quartier "Rives de Seine". Idéalement placée en bordure de Seine, "Reflets en Seine" profite de vues dégagées sur les coteau [...]

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EVRY HORIZON SUD

91000 - EVRY

Nombre de logement :	EVRY HORIZON SUD
Date de livraison :	2 T 2012
Fiscalité :	loi Scellier
Présentation du programme :
Au coeur du centre-ville, à deux pas de la gare RER, des commerces, des services, des écoles et de l'université, découvrez un nouveau quartier résidentiel organisé autour d'un jard [...]

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